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La rénovation énergétique de votre maison est le meilleur moyen de réduire votre consommation d'énergie et donc vos dépenses. Qu'il s'agisse d'isoler vos combles, de remplacer votre chaudière ou d'opter pour une approche globale, la solution la plus efficace est aujourd'hui la rénovation de votre maison qui peut apporter de nombreux avantages à toute votre famille, tout en faisant une différence pour la planète.
Cependant, la réalisation de ce type de projet peut s'avérer coûteuse pour les propriétaires. Pour financer votre investissement, faites une demande sur Qualiwatt, nous vous accompagnons dans vos démarches administratives et financières et nous pouvons prendre en charge jusqu’à la totalité du coût des travaux, grâce aux aides financières de l'État dont vous pouvez bénéficier tels que les dispositifs encadrés par l’État : MaPrimeRénov', la prime CEE , les aides locales et d’autres organismes potentiels.
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Je demande mes aidesGarantir une meilleure attractivité du bien grâce à des coûts énergétiques maîtrisés.
Prévenir la dégradation prématurée de votre patrimoine immobilier.
Sécuriser votre droit à continuer de louer, et éviter les futures interdictions de location des « passoires énergétiques ».
Améliorer la qualité et le confort du logement, en été comme en hiver.
Réduire l’impact carbone de votre logement.
Le DPE, un outil pour mesurer la performance énergétique actuelle de votre logement, améliorer son attractivité et vous orienter dans les travaux à réaliser. Son objectif est d’informer l’acquéreur ou le locataire sur la performance énergétique et climatique du logement. Avec un format et des contenus enrichis en 2021, le nouveau DPE comporte désormais une étiquette énergie-climat (de A à G) intégrant deux volets : la consommation énergétique et les émissions de gaz à effet de serre.
Le DPE se veut ainsi un véritable outil d’aide à l’estimation des charges énergétiques de votre bien et des bouquets de travaux à prévoir pour atteindre un niveau de rénovation énergétique performante. C'est un état des lieux des caractéristiques thermiques du logement. Il met en exergue les points faibles du logement et préconise une liste de travaux d’amélioration utiles pour remédier aux défaillances thermiques du logement.
Obligatoire lors d’une vente, d’une nouvelle location ou pour toute construction neuve, le Diagnostic de performance énergétique (DPE) doit être effectué par un professionnel certifié. De plus, depuis le 1er janvier 2022, toutes les annonces immobilières doivent afficher l’étiquette énergie, l’étiquette climat et une indication sur le montant des dépenses théoriques de l’ensemble des usages énumérés dans le DPE.
En cas de bonne performance énergétique de votre logement, vous disposez ainsi d’un critère d’attractivité supplémentaire pour sa location ou sa vente. A contrario, vous êtes obligés d’afficher la mention « Logement à consommation énergétique excessive » dans les annonces immobilières et le contrat de location si votre bien est classé F ou G.
La « valeur verte » du bien, à savoir l’augmentation de valeur du bien entraînée par une meilleure étiquette DPE (mesurable à la plus ou moins-value réalisée sur une vente similaire en fonction de l’étiquette DPE du bien), est en constante augmentation. Par rapport à un logement de classe D on observe ainsi, en fonction de la typologie du logement et de sa localisation, une plus-value de 6 à 17% pour les logements classés A ou B et une moins-value allant de - 5 à - 20% pour les logements classés F ou G lors des ventes réalisées en 2020
Source : La valeur verte des logements en 2020 – France métropolitaine (hors Corse), Notaires de France, octobre 2021.
Le résultat du DPE, exprimé en kWh d’énergie primaire par mètre carré et par an, apparaît sur une échelle graduée allant de l'étiquette énergie A (≤ 50 kwhep/m².an) à l'étiquette G (> 450).
L’étiquette énergie A signale les bâtiments les plus économes et l’étiquette G les logements les plus énergivores.
Actuellement, en France, la consommation moyenne des logements se situe autour de 240 kwhep/m².an, ce qui correspond à une étiquette E. Les logements subventionnés par l’Anah se situent majoritairement, avant travaux, en étiquette G.
Le kWh d’énergie primaire désigne la quantité d’énergie qu’il faut puiser dans la nature (sous forme de pétrole, de gaz…) pour livrer et facturer 1kWh au consommateur. La livraison d’1 kWh électrique au client nécessite la mise en œuvre dans une centrale électrique de 2,58 kWh d’énergie primaire. Pour le gaz naturel comme pour le fioul, le DPE considère conventionnellement qu’1 kWh d’énergie finale équivaut à 1 kWh d’énergie primaire.
Afin de favoriser la rénovation des logements les plus énergivores et de lutter contre la précarité énergétique, plusieurs mesures vont venir renforcer les obligations des propriétaires en matière de performance énergétique :
À compter d’août 2022 : interdiction d’augmenter le loyer des passoires énergétiques (logements classés F et G) pour tous les contrats de location conclus, renouvelés ou tacitement reconduit et interdiction de réviser le loyer des contrats en cours pour les passoires énergétiques (logements classés F et G).
À compter du 1er janvier 2023 : interdiction à la location des logements les plus énergivores de la classe G. Le niveau de performance énergétique minimal demandé pour qu’un logement soit considéré comme décent sera alors fixé à 450 kWh d’énergie finale / m² / an. Cette exigence viendra compléter les critères de décence déjà appliqués : surface minimum, absence de risque manifeste pour la sécurité ou la santé du locataire, présence de certains équipements, absence d’espèces nuisibles ou parasites (en savoir plus sur https://www.service-public.fr/).
Interdiction à la location de tous les logements classés G, qui ne seront plus considérés comme décents.
Interdiction à la location de tous les logements classés F, qui ne seront plus considérés comme décents.
Interdiction à la location de tous les logements classés E, qui ne seront plus considérés comme décents.
Les propriétaires bailleurs concernés peuvent engager des démarches de rénovation énergétique dès à présent (d’audit énergétique, premiers travaux, etc.), sans attendre ces échéances.
Une multitude de travaux peuvent être réalisés pour améliorer la performance énergétique du logement : isolation, ventilation, changement de système de chauffage, etc. Afin d’éviter toute incompatibilité, il est recommandé d’envisager dès que possible les différentes étapes de rénovation performante.
Les copropriétés sont aussi concernées par les mesures visant les logements les plus énergivores. Ces mesures constituent un levier majeur pour l’amélioration de la performance énergétique du parc et la lutte contre la précarité énergétique : près de la moitié des biens en location qui sont considérés comme passoire énergétique sont des logements en copropriété.
Les travaux de rénovation énergétique en copropriété peuvent donner lieu à une intervention sur les parties communes (isolation des façades et des toitures, remplacement des systèmes collectifs de chauffage et d’eau chaude sanitaire) et/ou sur les parties privatives (remplacement des systèmes de chauffage individuel, remplacement des fenêtres, isolation par l’intérieur, etc.).
La loi « Climat et Résilience » a défini certaines règles et échéances spécifiques pour accompagner les copropriétés situées en France métropolitaine :
Avant d'engager les travaux il faut veiller à ce que chaque pièce du logement soit suffisamment ventilée. En effet, les travaux de rénovation thermique, et tout particulièrement les remplacements de fenêtres, peuvent dans certains cas empêcher un renouvellement d’air normal.
Les maisons anciennes sont souvent soumises à la présence d’humidité dans les maçonneries, par infiltration ou remontées capillaires – avant rénovation – et quelquefois par confinement après travaux.
Ces travaux permettent en général une réduction de la consommation conventionnelle supérieure à 30%. Ils ouvrent en conséquence droit à l'Aide MaPrimeRenov’ et la Prime CEE. On parle de combles perdus lorsque les combles ne sont pas habitables. Les travaux d'isolation sont dans ce cas très faciles à réaliser et très efficaces. Ils peuvent être réalisés de deux manières:
Pour bénéficier d'une subvention, il faut poser un isolant de résistance thermique R ≥ 7 m² .K/W en comble perdu et R ≥ 6 m² .K/W en rampant de toiture.
Les matériaux posés au contact des conduits de cheminée doivent être incombustibles.
Fiche Bâtiment Résidentiel Opération n° BAR-EN-101
Fiches Bâtiment Tertiaire Opération n° BAT-EN-101
Elle permet de mesurer l’efficacité d’un isolant thermique dont on connaît l’épaisseur. Plus la résistance thermique est élevée, meilleure est la performance de l’isolant. La résistance thermique s’exprime en m² .K/W (mètre carré kelvin par watt). Une résistance de 4,5 correspond, par exemple, à une épaisseur de 20 cm de laine minérale standard.
La réduction de consommation conventionnelle obtenue est supérieure à 25%. Sous condition de ressources, cette performance permet à l’opération de bénéficier des aides MaPrimeRenov’ et la Prime CEE.
Aménager des combles pour les rendre habitables crée une opportunité d’isolation à ne manquer sous aucun prétexte.
Pour bénéficier des aides, il faut faire poser par un professionnel un isolant réellement efficace de résistance thermique R ≥ 6 m².K/W.
Les matériaux posés au contact des conduits de cheminée doivent être incombustibles.
Fiche Bâtiment Résidentiel Opération n° BAR-EN-101
Fiches Bâtiment Tertiaire Opération n° BAT-EN-101
Ces travaux permettent en général une réduction de la consommation conventionnelle supérieure à 30%. Ils ouvrent en conséquence droit à l'Aide MaPrimeRenov’ et la Prime CEE.
L’isolation des murs par l’intérieur peut être réalisée de deux manières:
Pour bénéficier des aides, il faut faire poser par un professionnel un isolant réellement efficace de résistance thermique R ≥ 3,7 m².K/W.
Si un ou plusieurs des murs à traiter présente des signes d'humidité, les professionnels devront traiter le problème avant d’envisager la pose d'un isolant.
Fiche Bâtiment Résidentiel Opération n° BAR-EN-101
Fiches Bâtiment Tertiaire Opération n° BAT-EN-101
Ces travaux permettent en général une réduction de la consommation conventionnelle supérieure à 40%. Ils ouvrent en conséquence droit à l'Aide MaPrimeRenov’ et la Prime CEE. Les estimations présentées ici correspondent à l’isolation de la moitié des murs intérieurs. L’isolation thermique des murs par l’intérieur est souvent rendue compliquée par la présence le long des murs de radiateurs, de canalisations de chauffage, de prises et interrupteurs électriques.
Pour bénéficier des aides, il faut faire poser par un professionnel un isolant réellement efficace de résistance thermique R ≥ 3,7 m².K/W.
Si des radiateurs sont placés sous des fenêtres (on parle alors de radiateurs en allège des fenêtres) et que le mur n'est pas isolé, il est particulièrement important d'isoler la partie du mur située derrière le radiateur.
Fiche Bâtiment Résidentiel Opération n° BAR-EN-102
Fiches Bâtiment Tertiaire Opération n° BAT-EN-102
Ces travaux permettent en général une réduction de la consommation conventionnelle supérieure à 40%. Ils ouvrent en conséquence droit à l'Aide MaPrimeRenov’ et la Prime CEE.
L’isolation thermique par l’extérieur permet de préserver ou d’améliorer l’inertie de la maison. Le confort du logement s'en trouve renforcé notamment en période de canicule.
Il existe plusieurs solutions pour l’isolation thermique des murs par l’extérieur:
Toutes ces solutions présentent l’avantage commun d’éviter les ponts thermiques formés, dans le cas de l’isolation par l’intérieur, à la jonction des pièces ou des niveaux.
Dans le cas d'une isolation partielle, il est recommandé de privilégier le traitement des murs ou pignons aveugles.
Pour bénéficier des aides, il faut faire poser par un professionnel un isolant réellement efficace de résistance thermique R ≥ 3,7 m².K/W.
Fiche Bâtiment Résidentiel Opération n° BAR-EN-102
Fiches Bâtiment Tertiaire Opération n° BAT-EN-102
Un pont thermique est un défaut d'isolation thermique d'une paroi. Il apparaît, par exemple, à la jonction des murs et des planchers lorsque les murs sont isolés par l'intérieur.
Un pont thermique est un défaut d'isolation thermique d'une paroi. Il apparaît, par exemple, à la jonction des murs et des planchers lorsque les murs sont isolés par l'intérieur.
À condition que la hauteur sous plafond du local inférieur soit suffisante, on peut par exemple procéder à une isolation sous le plancher par pose:
Il est également possible de procéder au remplissage des planchers à ossature bois ou métallique.
Pour bénéficier des aides, il faut faire poser par un professionnel un isolant réellement efficace de résistance thermique R ≥ 3 m².K/W.
Fiche Bâtiment Résidentiel Opération n° BAR-EN-103
Fiches Bâtiment Tertiaire Opération n° BAT-EN-103
Les solutions d’isolation thermique de ces types de sols sont assez variées, avec ou sans création de dalle. Toutefois, la mise en œuvre des travaux parfois délicate rend souvent le logement inutilisable pendant la durée des travaux.
L’isolation des sols aura souvent comme impact de réduire la sensation de sol froid d’où une amélioration très sensible du confort thermique du logement.
Pour bénéficier des aides, il faut faire poser par un professionnel un isolant réellement efficace de résistance thermique R ≥ 3 m².K/W.
Fiche Bâtiment Résidentiel Opération n° BAR-EN-103
Fiches Bâtiment Tertiaire Opération n° BAT-EN-103
Seul le remplacement de simple vitrage par du double vitrage est financé. La performance thermique d'une paroi vitrée dépend de la nature de la menuiserie, des performances du vitrage et de la qualité de la mise en œuvre de la fenêtre.
Les coefficients de transmission surfacique Ug et Uw sont exprimés en W/m².K.
Plus U est faible, plus le produit est isolant.
Le facteur de transmission solaire Sw caractérise le comportement du vitrage vis-à-vis des apports solaires et est compris entre 0 et 1. Plus Sw est proche de 1, plus la quantité d'énergie transmise est importante.
Fenêtre ou porte fenêtre: Pour bénéficier des aides, il faut faire poser par un professionnel un matériau réellement efficace de performance thermique Uw ≤ 1,3 W/m².K et Sw ≥ 0,3 ou Uw ≤ 1,7 W/m².K et Sw ≥ 0,36.
Fenêtre de toiture: Pour bénéficier des aides, il faut faire poser par un professionnel un matériau réellement efficace de performance thermique Uw ≤ 1,5 W/m².K et Sw ≥ 0,36.
Doubles fenêtres (pose sur la baie existante d’une seconde fenêtre à double filtrage): Pour bénéficier des aides, il faut faire poser par un professionnel un matériau réellement efficace de performance thermique Uw ≤ 1,8 W/m².K et Sw ≥ 0,32.
Fiche certificats d’économies d’énergie
Fiche Bâtiment Résidentiel Opération n° BAR-EN-104
Fiches Bâtiment Tertiaire Opération n° BAT-EN-104
Les travaux sur les portes d'entrée et les volants isolants ne sont pas éligibles à MaPrimeRénov'.
Portes d'entrées donnant sur l'extérieur: Pour bénéficier des aides, il faut faire poser par un professionnel un matériau réellement efficace de performance thermique Ud ≤ 1,7 W/m².K.
Volets isolants caractérisés par une résistance thermique additionnelle apportée par l'ensemble volet-lame d'air ventilé : Pour bénéficier des aides, il faut faire poser par un professionnel un matériau réellement efficace de performance thermique R > 0,22 m².K/W.
Fiche certificats d’économies d’énergie
Fiche Bâtiment Résidentiel Opération n° BAR-EN-108
Le renouvellement de l’air intérieur d’un logement peut être assuré de manière naturelle dès lors que le logement est pourvu d’entrées et de sorties d’air. Il peut également être favorisé par un extracteur d’air dont le moteur sera alimenté par de l’électricité. On parlera alors de ventilation mécanique, ventilation mécanique répartie par pièces ou ventilation mécanique contrôlée (VMC).
La ventilation double flux est une VMC insufflant de l’air dans le logement et permettant de récupérer la chaleur (en hiver) ou la fraîcheur (en été) contenue dans l'air évacué du logement et de la fournir à l'air entrant. On évite ainsi les pertes de chaleur correspondant à l’évacuation d’air vicié chaud.
Ces équipements peuvent être autoréglables en installation individuelle (un seul logement desservi par le système de ventilation) ou collective (plusieurs logements desservis) ainsi que modulé avec des bouches d'extraction hygroréglables en installation individuelle uniquement.
Fiche certificats d’économies d’énergie
Fiche Bâtiment Résidentiel Opération n° BAR-TH-126
Fiches Bâtiment Tertiaire Opération n° BAT-TH-125
C’est le type de chaudière collective le plus courant dans les chaufferies des immeubles. La chaudière à gaz est, en effet, très utilisée en copropriété, puisque le gaz naturel (gaz de ville) est très répandu et l’approvisionnement est facile, et le confort thermique idéal lorsque l’on choisit un équipement performant. Elle permet d’assurer aussi bien la production de chauffage que d’eau chaude sanitaire.
Le choix d’une chaudière à condensation offre un rendement optimal, grâce à la récupération de chaleur latente présente dans la vapeur d’eau des fumées.
En revanche, la chaudière gaz est une installation qui nécessite un entretien rigoureux, sans oublier que le gaz est inflammable. Il est indispensable de poser des détecteurs de monoxyde de carbone pour la sécurité des habitantes et habitants.
Enfin, gardez en tête qu'à partir de 2025, un immeuble neuf ne pourra plus être chauffé intégralement au gaz, trop polluant pour respecter les critères de la Réglementation Environnementale (RE 2020).
Les chaudières gaz à très haute performance énergétique collectives pour le chauffage ou la production d'eau chaude sont éligibles aux aides si elles respectent les critères d'efficacité énergétique suivants:
Pour le remplacement d’une chaudière sans autres travaux, la copropriété peut bénéficier de l’éco-PTZ, du taux de TVA réduit à 5,5 % ou encore de la prime CEE : opération BAR-TH-107.
À noter que pour contrer la flambée des tarifs du gaz naturel, le gouvernement a étendu son bouclier tarifaire aux copropriétés jusqu'en juin 2023.
Fiche certificats d’économies d’énergie
Fiche Bâtiment Résidentiel Opération n° BAR-TH-107
Fiches Bâtiment Tertiaire Opération n° BAT-TH-102
Les systèmes de chauffage à bois se répartissent en deux grandes catégories :
Différents types de combustibles peuvent être utilisés pour les alimenter : les bûches, les granulés ou pellets de bois, et le bois déchiqueté (plaquettes forestières).
Les chaudières automatiques ou manuelles à plaquettes ou à granulés (on dit aussi “pellets”) offrent une facilité d’utilisation similaire à celle des chaudières au fioul ou au gaz. L’alimentation de ces chaudières peut être programmée et automatique. Le combustible est stocké dans un silo de plusieurs mètres cubes, généralement enterré, et son autonomie peut être de plusieurs mois. La chaudière est alimentée par une vis sans fin et l'évacuation des cendres se fait de manière automatique.
Toutes les étapes (alimentation, combustion, décendrage, extraction des fumées, etc.) sont contrôlées et optimisées grâce à une régulation électronique. Le rendement peut atteindre 90 %, une performance équivalente à celle des chaudières à fioul.
Le rendement d'une chaudière traduit son efficacité, c'est-à-dire l'énergie qu'elle peut fournir par rapport à l'énergie consommée. Plus le rendement est élevé, plus l'équipement est efficace.
Pour bénéficier des aides financières, les chaudières fonctionnant au bois ou avec une autre biomasse doivent respecter les critères techniques suivants:
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Sont éligibles:
Ces équipements doivent respecter les conditions suivantes:
Fiche certificats d’économies d’énergie
Fiche Bâtiment Résidentiel Opération n° BAR-TH-113
Fiches Bâtiment Tertiaire Opération n° BAT-TH-157
Les poêles et inserts à bûches doivent respecter les critères techniques suivants pour bénéficier des aides:
Les poêles à granulés ou à plaquettes doivent respecter les critères techniques suivants:
Grâce à une PAC dite mixte, vous possédez un seul appareil pour deux fonctions. Outre son côté pratique et facile d’installation, il vous permet surtout de profiter des performances de la PAC. Avec un bon Coefficient de Performance (COP), vous avez besoin de moins d’électricité pour chauffer l’eau. D’autant que ce type de PAC est souvent équipé d’une technologie appelée « Inverter », adaptant la puissance de l’appareil en fonction de vos besoins. Il est donc possible d’optimiser vos consommations énergétiques, et in fine de réaliser des économies d’énergie. Enfin, la montée en température s’effectue en moyenne en 2 heures pour qu’un ballon d’eau chaude de taille moyenne (200 L), ce qui est plutôt rapide.
Toutefois, une PAC intégrée présente un inconvénient majeur : la taille de l'unité intérieure, plus massive qu’à l'ordinaire, peut être un frein à l’installation. Il faut en effet une chaufferie suffisamment vaste pour l'accueillir. Même si les modèles sont conçus pour être compacts, la hauteur du module peut tout de même atteindre les 2 m dans le cas de ballons de stockage de grand volume.
Si vous n’avez pas la possibilité d’installer une PAC intégrant un module de production d’ECS, il existe une alternative. Vous pouvez en effet associer un ballon à une pompe à chaleur. Comme dans l’option précédente, le ballon dépend de la PAC pour fonctionner. Mais à sa différence, les deux appareils sont physiquement indépendants.
Puisqu’elles partagent les mêmes fonctionnements, les deux configurations présentent les mêmes avantages :
En revanche, dans le cas d’une production déportée, votre installation comporte deux appareils. Selon la physionomie de votre logement, la mise en place peut, par conséquent, être simplifiée.
La troisième et dernière option consiste à utiliser des PAC dissociées pour chacun des usages. Vos besoins de chauffage seront ainsi couverts grâce une PAC classique tandis qu’un chauffe-eau thermodynamique sera utilisé exclusivement pour produire votre eau chaude sanitaire.
Il faut en effet savoir que le chauffe-eau thermodynamique présente un fonctionnement similaire à celui d’une PAC : il récupère les calories présentes dans l’air pour chauffer l’eau stockée dans un ballon. Il dispose des mêmes avantages : grâce à ses très bonnes performances, il peut vous permettre de réaliser des économies d’énergie intéressantes. On parle de jusqu’à 70 % d'énergie consommée en moins par rapport à un chauffe-eau électrique classique. Il est donc idéal pour un projet de remplacement d’un chauffe-eau électrique ancien et très gourmand en électricité.
Ils existent de nombreuses aides pour l’installation de pompes à chaleur (PAC air/eau, eau/eau, sol/eau, sol/sol) ayant une efficacité énergétique saisonnière pour le chauffage, calculée avec son appoint électrique ou à combustible fossile:
Fiche certificats d’économies d’énergie
Fiche Bâtiment Résidentiel Opération n° BAR-TH-104
Fiches Bâtiment Tertiaire Opération n° BAT-TH-113
Pour les chauffe-eau thermodynamiques (pompe à chaleur pour la production d'eau chaude sanitaire) pour bénéficier des aides il doit être vérifiée une efficacité énergétique pour le chauffage de l'eau:
Les PAC doivent intégrer une régulation performante (classe IV au moins selon la classification européenne)
Pour obtenir une aide liée au dispositif des CEE, le COP doit être supérieur à 2,5 pour une installation sur air extrait et 2,4 dans les autres cas.
Les PAC air/air ne sont pas éligibles à MaPrimeRénov et à réco-prêt à taux zéro mais peuvent obtenir une aide des fournisseurs d'énergie dans le cadre du dispositif des certificats d'économies d'énergie si elles ont un SCOP* 2 à 3,9 (fiche CEE BAR-TH-129).
*SCOP; coefficient de performance saisonnier
Fiche certificats d’économies d’énergie
Fiche Bâtiment Résidentiel Opération n° BAR-TH-129
Fiches Bâtiment Tertiaire Opération n° BAT-TH-158
Les équipements de chauffage ou d'eau chaude sanitaire fonctionnant à l'énergie solaire doivent être dotés de capteurs solaires disposant d'une certification CSTBat ou de la certification Solar Keymark ou équivalente.
Les capteurs peuvent être thermiques (à air ou à circulation d'eau ou d'eau glycolée) ou hybrides thermiques et électriques à circulation d'eau ou d'eau glycolée. Les critères de performance de l'équipement (valeurs à respecter indiquées ci-dessous) sont calculés par l'installateur dans le cas de capteurs solaires installés sur appoint séparé, à l'aide du logiciel LabelPackA+ disponible gratuitement en ligne. L'installateur aura pour cela besoin de connaître la performance de l'appoint séparé; lorsque la performance n'est pas connue, l'installateur se reporte aux performances standards indiquées à l'article 18 bis de l'annexe IV au CGI. En métropole, la surface minimale de l'équipement chauffe-eau solaire individuel doit être au minimum de 2m2, celle d'un chauffe-eau solaire combiné de 6 m2.
Fiche certificats d’économies d’énergie
Fiche Bâtiment Résidentiel Opération n° BAR-TH-101
Fiche Bâtiment Tertiaire (collectif) Opération n° BAT-TH-111
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Les dépenses ouvrant droit à des aides financières sont celles relatives aux équipements de raccordement à un réseau de chaleur ou de froid lorsque ce réseau est alimenté majoritairement par des énergies renouvelables ou une installation de cogénération.
Les dépenses peuvent concerner les équipements de branchement privatif (tuyaux et vannes) permettant de raccorder le réseau de chaleur au poste de livraison de l'immeuble ou à la sous-station qui constitue l'échangeur entre le réseau de chaleur et l'immeuble, les équipements pour l'équilibrage et la mesure de la chaleur, les frais et droits de raccordement.
Cela concerne également les dépenses d'équipements pour le raccordement au réseau de chaleur ou de froid lorsque la collectivité ou l'exploitant du réseau dispose de la propriété des équipements éligibles sous réserve que les frais soient acquittés par le particulier.
Pour le dispositif des CEE, le raccordement d'un bâtiment résidentiel existant (jamais raccordé auparavant) à un réseau de chaleur existant est éligible sans autre condition.
Fiche certificats d’économies d’énergie
Fiche Bâtiment Résidentiel Opération n° BAR-TH-137
Fiche Bâtiment Tertiaire Opération n° BAT-TH-127
La réalisation d'un audit énergétique, en dehors des cas où la réglementation le rend obligatoire (défini à l'article L. 134-4-1 du code de la construction et de l'habitation) ouvre droit aux aides. L'audit énergétique doit comprendre:
Les cuves à fioul, réservoirs à fioul ou stockages à fioul éligibles peuvent être soit non enterrés en plein air, soit au rez-de-chaussée ou en sous-sol d'un bâtiment, soit enterrés.
L'entreprise qui intervient pour le retrait de la cuve à fioul doit d'abord la vidanger, la dégazer et la nettoyer. Elle doit également fournir à l'utilisateur un certificat garantissant la bonne exécution de ces opérations d'inertage.
Pour bénéficier des aides, les types de prise doivent respecter la norme IEC 62196-2 ainsi que la directive 2014/94/UE du Parlement européen et du Conseil du 22 octobre 2014 sur le déploiement d'une infrastructure pour carburants alternatifs.
Vous pouvez installer une prise renforcée ou une borne de recharge et bénéficier du crédit d’impôt dans la limite de 300€ ainsi que de la prime Advenir CEE.
Pour en savoir plus sur les systèmes de charge pour véhicule électrique consulter le guide complet de la mobilité électrique.
Consulter le guideAu-delà de l’isolation et du mode de chauffage, il existe d’autres facteurs qui peuvent influencer et améliorer l’efficacité énergétique d’un logement, pour en savoir plus consulter le guide complet du photovoltaïque.
Consulter le guideEn tant qu’acteur spécialisé dans la transition énergétique Qualiwatt accompagne les clients français dans toutes les étapes de rénovation et amélioration énergétique, des dispositifs financiers, au diagnostic du logement, à la recherche des artisans qualifiés pour chaque poste de travaux, etc
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